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Vienne
Débroussaillement : une nécessité et des obligations - DDAF 86Fiche sur les différents cas de voisinage (voir page 3) - DDAF 86

Plaquette de la DDAF
"Débroussaillement : une nécessité et des obligations"
et fiche sur les différents cas de voisinage.


Pour obtenir des exemplaires papier de la plaquette :
DDT de la Vienne
20 rue de la Providence - BP 537
86020 Poitiers


Avertissement : ces documents n'ont pas de valeur réglementaire et sont basés, pour la plupart, sur la réglementation propre à leur département (arrêtés préfectoraux). Ils ne peuvent donc pas être diffusés ailleurs.

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