FLUX RSS

ESPACES THEMATIQUES
SITES PARTENAIRES
Application générale de la règlementation DFCI

Arrêté du 5 avril 2004 relatif à l'application générale des disposition de prévention du Code Forestier
Annexe 2 : carte des zones d'application de la règlementation DFCI
Cartes communales des zones exclues de la réglementation DFCI, sur le site du Centre Départemental de l'Information Géographique (CDIG 83)
Emploi du feu
Arrêté du 5 avril 2004 relatif à l'emploi du feu
Tableau relatif à l'emploi du feu
Débroussaillement
Arrêté du 20 avril 2011 relatif au débroussaillement obligatoire
Annexes de l'arrêté du 20 avril 2011 relatif au débroussaillement obligatoire
Arrêté du 21 février 2011 relatif au débroussaillement obligatoire en espaces boisés classés (EBC).
Circulation en forêt
Arrêté du 15 mai 2006 concernant l'accès aux massifs
Arrêté du 22 juin 2011 concernant l'accès aux massifs, modifiant l'arrêté du 15 mai 2006
Visualisez au jour le jour la fermeture des massifs forestiers varois

Arrêté du 22 juin 2011 concernant la liste des voies privées non ouvertes à la circulation publique dans le massif du Centre Var
Arrêté du 22 juin 2011 concernant la liste des voies privées non ouvertes à la circulation publique dans le massif de l'Estérel
Arrêté du 22 juin 2011 concernant la liste des voies privées non ouvertes à la circulation publique dans le massif du Haut-Var
Arrêté du 22 juin 2011 concernant la liste des voies privées non ouvertes à la circulation publique dans le massif des Maures
Arrêté du 22 juin 2011 concernant la liste des voies privées non ouvertes à la circulation publique dans le massif de la Corniche des Maures
Arrêté du 22 juin 2011 concernant la liste des voies privées non ouvertes à la circulation publique dans le massif du plateau de Canjuers
Arrêté du 22 juin 2011 concernant la liste des voies privées non ouvertes à la circulation publique dans le massif de la Sainte-Baume
Arrêté du 22 juin 2011 concernant la liste des voies privées non ouvertes à la circulation publique dans le massif des Monts Toulonnais

Arrêté du 13 juin 2001 réglementant le camping et le caravanage dans les zones forestières en dehors des terrains aménagés
Travaux DFCI
Arrêté du 19 juin 1991 réglementant la gestion forestière des terrains débroussaillés par les collectivités publiques dans le cadre des PIDAF, des OLD, etc.

[Fermer]