> Activités > Autres actions > Actions politiques
Actions politiques
COMMUNIQUE : Rapport Cattelot sur la forêt et la filière bois - Les Communes forestières à l’unisson
La Fédération nationale des Communes forestières a exprimé sa satisfaction à la suite de la publication du rapport de la députée Anne-Laure Cattelot : « c’est un rapport qui a la force d’une grande réforme, qui porte une vision pour toute notre filière.
La Députée a su consulter tous les acteurs, le résultat est à la hauteur. Souhaitons que l’État passe maintenant aux actes
». Extraits :

1 | RELOCALISATION, VALORISATION ET RELANCE
Dans le cadre de leurs politiques forestières territoriales (100 constructions publiques en bois local), de leur Manifeste ou plus récemment de leurs propositions au Plan de relance, les Communes forestières s’appuient sur le levier du bois local et de la commande publique mis en œuvre par des entreprises françaises dans les territoires.
Cet objectif est partagé dans le rapport qui propose de tripler la construction bois d’ici 2050 et de réduire les importations.
« Cette recommandation répond aux objectifs de la transition écologique et consolide un secteur économique stratégique de notre pays, notamment dans les territoires ».

2 | UNE NOUVELLE GOUVERNANCE TERRITORIALE
Le rapport Cattelot appelle à donner une nouvelle place aux collectivités dans la gouvernance de la politique forestière, avec le Plan Local Forestier. Les élus, aménageurs du territoire sont reconnus comme médiateurs d’une démocratie de proximité pour piloter les démarches forestières territoriales.
La députée propose la mise en œuvre de Plans locaux Forestiers tels que proposés dans le Manifeste des Communes forestières.
« Le secteur forêt bois est intégré pleinement dans l’aménagement du territoire ; les habitants et les citoyens sont associés aux choix et aux décisions de gestion, sous la coordination des élus dans l’intérêt général ».

3 | STRUCTURER, RÉCONCILIER, PARTAGER
Les Communes forestières appelaient à la création d’une administration forestière nationale pour toutes les forêts françaises. Le Rapport Cattelot préconise la création d’une agence nationale des forêts. De cette cohérence, les réponses aux changements climatiques, à l’adaptation des forêts, la gestion des crises et la prévention des risques, pourront être relevées ensemble, dans toutes les régions, car aucune n’est épargnée.
Pour les Communes forestières, cette Agence nationale est indissociable d’une présence territoriale continue sur le terrain.

4 | RESPONSABILISER, TRANSMETTRE, ÉDUQUER
Anne-Laure Cattelot lance un appel pour permettre à chaque élève d’expérimenter la classe en forêt. La députée cite le projet porté par les Communes forestières « Aires forestières éducatives - dans 1 000 communes forestières, la forêt fait école ». Ces outils pédagogiques veulent aller plus loin que le simple cadre de l’information aux enfants : les élèves s’impliquent concrètement dans la gestion forestière sur la durée.
Non seulement ils sont responsabilisés à la gestion durable, mais ils appréhendent aussi toute une chaîne, de l’écosystème forestier d’un territoire à la filière bois locale, du lien forêt-métiers-produits à l’approche multifonctionnelle de la forêt.

À l’État désormais de prendre ce rapport à cœur et d’agir pour une politique forestière nationale à la hauteur des enjeux qu’elle porte.

« Les forêts ne peuvent plus attendre, les femmes et les hommes de la filière ont des attentes très fortes. Ce rapport donne une longue vue sur le futur. Au gouvernement de s’en saisir et de regarder, avec nous, dans la même direction ».

Consulter le site de la Fédération nationale des Communes forestières
Retrouver le rapport de la députée Anne-Laure Cattelot
Feader 2021/2027, les Communes forestières s'investissent pour la future programmation!
Les Communes forestières participent aux instances de concertation pour l'élaboration de la stratégie du Feader en région (comité des partenaires, comité de pilotage et groupes de travail) et aux contributions écrites de la profession.

Globalement, une baisse de 15% du budget général sur la future programmation est annoncée. Les acteurs de la filière sont très présents pour défendre des propositions pour maintenir des aides en matière de coopération territoriale et de forêt (DFCI, desserte, modernisation des équipements sylvicoles).
En coordination avec l'Interprofession forêt/bois et les organismes acteurs de la filière (ONF, CNPF...), une contribution écrite a été rédigée et validée par le Conseil d'administration de Fibois Sud.

La contribution prend en compte les 3 règles d'or proposées par la Région: cibler les subventions FEADER sur les projets de transition environnementale, innover, simplifier le montage de dossier et l’instruction.

L'objectif est d'arriver à des propositions finalisées pour septembre 2020.

Si vous souhaitez des informations complémentaires, vous pouvez vous rapprocher des Communes forestières.

Contacter les Communes forestières
Parution du rapport interministériel sur la situation de l'ONF
Le 16 juillet dernier, la mission interministérielle sur l'évaluation du Contrat d'Objectifs et de performance (COP) 2016-2020 de l'Office national des forêts (ONF) a publié son rapport avec des propositions de pistes d'évolution de l'établissement.

Cette mission interministérielle réunit quatre inspections générales : administration, finances, agriculture, environnement (IGA, CGEDD, CGAAER, IGF). Elle a été mise en place par l'État en décembre 2018, suite à la demande de la Fédération nationale des Communes forestières, en pleine crise de gouvernance de l'Office national des forêts.

Après avoir salué la compétence et de l'engagement des agents et employés de l'office, la mission souligne un fonctionnement "fragilisé par des défauts de gouvernance et de pilotage, dont le contrat d'objectifs et de performance (COP) est l'illustration".
Elle constate un "manque de transparence, quant à ses coûts de gestion et quant à l'articulation entre ses activités liées au régime forestier et ses activités de nature concurrentielle" ayant conduit à de fortes tensions avec les communes propriétaires et leurs instances de représentation.
Elle calcule un besoin de financement structurel annuel de l'ordre de 55M€ et préconise "une révision de son mandat et de son cadre de gouvernance et une réorganisation interne [...], portant sur ses fonctions support, ses ressources humaines, ses outils de gestion forestière, sa politique commerciale et ses activités concurrentielles".

Trois scénarios d'évolution sont proposés :
  • maintenir le modèle actuel de gestion pour compte propre de la forêt domaniale et de gestion pour compte de tiers de la forêt communale en l'améliorant sur des points clés ;
  • mettre en place un mandat de gestion des forêts domaniales sur le modèle de la gestion d'actifs pour compte de tiers ;
  • créer une agence nationale des forêts publiques pour la gestion du bien commun forestier.
Le gouvernement s'est engagé dans un communiqué publié le 26 juin dernier, à maintenir le régime forestier tout en adaptant le modèle de gestion de l'Office national des forêts à travers un plan de transformation sur 5 ans. Les activités concurrentielles seront notamment reprises par une filiale, la gouvernance et les relations entre l'ONF, les communes et l'Etat seront redéfinies.

En réponse, les élus de notre Fédération nationale des Communes forestières, réunis en bureau les 17 et 18 juillet derniers, reconnaissent un rapport "documenté, honnête et transparent", avec des constats et analyse qui rejoignent ceux des Communes forestières.
Au-delà, ils s'interrogent toujours sur le projet de l’État pour les forêts françaises... Et se déclarent prêts, avec l'ensemble du réseau des Communes forestières, à participer dès la rentrée à un groupe de travail sous l'égide d'une coordination interministérielle.


Télécharger le rapport de la mission interministérielle
Lire le résumé du rapport sur le site du Ministère
Lire le communiqué de presse de l'État
Télécharger le communiqué de presse de la Fédération nationale des Communes forestières
Lire l'article sur le site de la Fédération nationale des Communes forestières
Publication du rapport de la sénatrice Anne-Catherine Loisier
Anne-Catherine Loisier, présidente du groupe forêt-bois du sénat, présidente des Communes forestières de la Côte d'Or et membre du bureau de la Fédération nationale des Communes forestières, a présenté ce 13 juin 2019 son rapport "Nouvelle stratégie pour l'ONF & les forêts françaises" devant la commission des affaires économiques du Sénat. Après un état des lieux de la situation de l'Office national des forêts, la sénatrice de la Côte d'Or souligne des priorités incontournables et des recommandations qui rejoignent celles des Communes forestières.

Les efforts de restructuration de l'ONF sont jugés "considérables" au cours des vingt dernières années. Ainsi les forêts publiques, avec 25 % de la surface forestière nationale, fournissent jusqu'à 40 % des bois mis sur le marché.
Mais ces efforts n'ont pas permis de redresser la situation financière (400 millions d'euros d'endettement cumulé), mise à mal par des charges supplémentaires de pensions de retraite, une masse salariale seulement stabilisée malgré les suppressions de postes, et la baisse des recettes des ventes de bois en raison de la faiblesse des cours du bois.

La rapporteure préconise en conséquence un "changement de modèle", pour adapter cet acteur aux exigences sociétales nouvelles. D'abord selon des priorités immédiates :
  • "préserver le principe du régime forestier qui permet de remplir une fonction essentielle d'alimentation en matière première de la filière bois et de ses 440 000 emplois, tout en valorisant les stratégies de territoires et le rôle de développeur des élus locaux ;
  • poursuivre la rationalisation des dépenses en opérant des arbitrages qui garantissent une forte présence des agents de l'ONF sur le terrain ;
  • et éviter impérativement de faire peser la résorption des déficits sur les communes forestières."

Trois recommandations principales orientent la stratégie de réforme globale envisagée :
  • "redéfinir les missions assignées à l'ONF", en distinguant, d'une part, ses activités régaliennes et les moyens mis à sa disposition pour les remplir et, d'autre part, ses activités concurrentielles ;
  • "repositionner la gouvernance des forêts publiques au plus près des territoires, en valorisant le rôle d'aménageur et de développeur des élus locaux ;
  • et rapprocher les propriétaires forestiers, publics et privés" : décloisonner la gestion forestière et "raisonner par massifs et par projets", afin d'être plus efficaces en matière de production, d'investissements, de commercialisation et plus résilients face aux aléas climatiques.

Télécharger le rapport de la sénatrice Anne-Catherine Loisier
Lire l'article sur le site de la Fédération nationale des Communes forestières
Rencontre des parlementaires dans les Hautes-Alpes le 10 décembre 2018
A l’invitation de Jean-Claude Dou, Président des Communes forestières, les parlementaires des Hautes Alpes ont partagé, ce lundi 10 décembre, les préoccupations des élus des Communes forestières.

Pascale Boyer, Députée de la première circonscription, Claire Bouchet représentant Joël Giraud, Député de la deuxième circonscription, en présence de Chantal Eymeoud, Maire d’Embrun, Vice-Présidente de la Région et Marc Viossat, Vice-Président des Communes forestières et du Département, ont pris la mesure des enjeux de la forêt et du développement de la filière bois dans le département. La Sénatrice Patricia Morhet-Richaud, a été excusée, retenue en dernière minute au Sénat pour présenter l’un de ses amendements.

Les Communes forestières remercient de leur écoute les parlementaires à l’occasion de cet échange qui marque le début d’une collaboration renforcée et qui est à poursuivre sur les sujets relatifs à la forêt et à la valorisation de ses ressources.

Télécharger le communiqué de presse de retour
Contacter les Communes forestières 05
On ne ferme pas les forêts publiques !
Les communes de Provence-Alpes-Côte d'Azur ont été courant mars 2018 destinataires d’un tract de l’intersyndicale des personnels de l’Office national des forêts.

Nous tenons à préciser que la fermeture de l’accès aux forêts publiques communales est illégale. La décision d’ouverture ou de fermeture d’une forêt est de la seule prérogative du propriétaire dans le respect du droit de propriété mais aussi dans le respect de la loi relative à l’accueil du public dans les forêts bénéficiant du régime forestier.

Suite à ce mouvement national, le président de la Fédération nationale des Communes forestières Dominique Jarlier a souhaité attirer l'attention des élus ainsi que celle des rédacteurs du tract sur le respect du droit de propriété des collectivités forestières et le rappel de leur soutien à un service public de la forêt.

Dans un email envoyé fin mars à l'ensemble des communes adhérentes, il a ainsi réaffirmé que la Fédération nationale « s’est toujours, jusqu’à présent, mobilisée très fortement en soutien au service public de la forêt et à son opérateur unique ainsi qu’à ses personnels tant que ceux-ci sont respectueux de leurs missions. Aujourd’hui, elle s’inquiète d’actions, de mises en avant de propos approximatifs, qui seraient par leur manque de rigueur, de nature à décrédibiliser tout message visant à soutenir et à préserver l’action de ce service public forestier, voire à terme à entrainer sa disparition. »

Dans la région, certaines communes rencontrent des difficultés dans la mise en œuvre du régime forestier dans leur forêt communale. Les associations départementales des Communes forestières sont à la disposition des élus pour échanger sur le sujet et les aider à trouver des solutions en lien avec l’ONF.

Retrouver les coordonnées des associations départementales des Communes forestières
Lire l'article sur ce sujet sur le site de la Fédération nationale
Loi montagne : les Communes forestières entendues
La loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne a été adoptée définitivement le 21 décembre 2016. Les Communes forestières ont été entendues et plusieurs de leurs propositions ont été retenues, notamment faciliter l'accès aux massifs forestiers en vue de leur exploitation et la représentation des Communes forestières au sein des Comités de massifs.

Ce texte législatif, promulgué le 28 décembre, succède à la loi de janvier 1985 relative au développement et à la protection de la montagne.
En amont du projet de loi, la Fédération nationale des Communes forestières avait apporté une contribution importante sur la partie forêt dans le cadre du rapport parlementaire des deux députées Annie Genevard (Doubs) et Bernadette Laclais (Savoie).
Elle avait par ailleurs adressé plusieurs propositions d'amendements aux commissions saisies sur le texte du projet de loi. Cette démarche a été relayée par les élus et les équipes des Communes forestières auprès des parlementaires en régions et auprès de l'ensemble des membres des groupes forêt-bois de l'Assemblée nationale et du Sénat, pour une reconnaissance de la forêt de montagne.

Plusieurs de ses propositions ont été reprises:
  • La loi, dès son 1er article, insère la forêt dans les objectifs de l’action de l’Etat en faveur des territoires de montagne, qui doit « encourager et accompagner la gestion durable des forêts et le développement de l’industrie de transformation des bois, de préférence à proximité des massifs forestiers » et « prendre en compte et anticiper les effets du changement climatique en soutenant l’adaptation de l’ensemble des activités économiques à ses conséquences, notamment dans les domaines agricole, forestier et touristique. »

  • Elle précise, dans son article 18 bis, les objectifs d’une politique en faveur de la forêt de montagne et prévoit leur traduction dans les documents d’urbanisme : « Dans le cadre de la politique nationale de la montagne, des mesures spécifiques en faveur de la forêt en montagne ont pour objectifs de faciliter l’accès aux massifs forestiers en vue de leur exploitation, d’encourager leur aménagement durable, de favoriser le reboisement et d’encourager l’entreposage et le stockage de bois sur des sites appropriés et la présence d’outils de transformation à proximité des zones d’exploitation du bois. »

  • Elle intègre en outre les Communes forestières au sein des Comités de massifs, qui devront s'assurer de leur représentation. Ce sont des comités « pour le développement, l’aménagement et la protection de chacun des massifs de montagne ». Ils sont « composés, en majorité, de représentants des régions, des départements et des communes et de leurs groupements, notamment des communes forestières. (…) ».

Enfin, la loi indique que le cadre général de la politique en faveur de l'agriculture de montagne encourage également le reboisement. Elle reprend également un article du code forestier relatif au document de gestion des forêts (aménagement en forêt publique et plan simple de gestion en forêt privée).

Télécharger le texte de la loi n° 2016-1888 du 28 décembre 2016
Lire l’article sur l’action de la Fédération sur son site


Signature du Contrat Etat-ONF-FNCOFOR 2016-2020
Forêts communales - Signature du Contrat Etat-ONF-FNCOFOR 2016-2020
Le 7 mars 2016, le Contrat relatif à la gestion des forêts publiques a été signé par l'État, l'ONF et la Fédération nationale des Communes forestières.

Aucune contribution financière supplémentaire n’est demandée aux communes. C’était la condition de l’engagement des Communes forestières. En contrepartie, celles-ci produiront des efforts supplémentaires pour accroître la mobilisation des bois et faciliter l’approvisionnement des entreprises tout en veillant à ce que leurs forêts continuent à répondre aux attentes diverses des citoyens.

De son côté, l’ONF doit construire son avenir en prenant la pleine mesure de sa responsabilité dans l’économie de la filière, en se réformant dans ses pratiques et sa gestion, mais aussi en renforçant une relation de proximité et de confiance avec les élus forestiers dans les territoires.

En Provence-Alpes-Côte d'Azur, les élus avaient exprimé, tout au long des négociations, leur demande expresse d'une réforme immédiate et importante de l'établissement public. Ils craignent en effet de voir revenir d'ici quelques mois cette idée d'augmentation de la contribution des communes, avec en parallèle un service public forestier toujours amoindri.

Retrouver le communiqué de la Fédération nationale dans l'espace presse de ce site


Attentats terroristes : rassemblement des élus de France
Attentats terroristes : rassemblement des élus de France
Suite aux attentats terroristes commis à Paris, plusieurs élus du bureau de la Fédération nationale des Communes forestières se sont rendus au rassemblement des maires mercredi 18 novembre pour témoigner solennellement de leur engagement pour les valeurs de la République qu’ils défendent et font vivre au quotidien dans leurs territoires.

Lire l'article entier


Sollicitation des candidats aux élections régionales de décembre 2015
04/12/2015 et 08/12/2015 - Réponse des candidats aux élections régionales 2015 à la sollicitation des Communes forestières sur les enjeux de la forêt
Plusieurs candidats ont réagi aux 10 questions adressées par le réseau des Communes forestières, par la voie de son union régionale, à l'ensemble des têtes de liste aux élections régionales des 6 et 13 décembre derniers.

Ont ainsi répondu (dans l'ordre de réception des réponses) :
  • M. Vincent POIRET, pour le candidat M. Daniel ROMANI tête de Liste de l'Union Populaire Républicaine,
  • M. Christophe CASTANER, tête de Liste "Notre Région, Notre Fierté",
  • M. Christian ESTROSI, tête de Liste "Ça va changer",
  • Mme Marion MARECHAL-LE PEN, tête de Liste "Avec Marion, la France plein sud".

Comme indiqué dans la sollicitation, les retours arrivés avant le 4 décembre ont été portés à la connaissance des membres du réseau.

Télécharger les réponses des candidats
Télécharger les 10 questions posées aux candidats
Télécharger le communiqué de presse initial des Communes forestières


NOUS CONTACTER | MENTIONS LÉGALES | CRÉDITS