Fiches question-réponse 

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Juridique Schéma Régionaux Gestion Sylvicole Gérer son patrimoine forestier ? PSG les bonnes questions PSG intérêt PSG définition durée PSG dépôt rédaction agrément PSG opposabilité PSG domaine d'application Que devient le PSG en vigueur Souplesse d'application du PSG Régime des coupes non prévues au PSG Absence de PSG Exemption de PSG RTG et CBPS Gestion durable des forêts éco certification normes iso Plan de développement de massif Les 3 Phases d'un PDM PDM et PSG, CFT, PIDAF Travaux maître d'ouvrage Travaux de maîtrise déléguée Débroussaillement où est-il obligatoire Débroussaillement sanctions Débroussaillement exécution d'office Débroussailler chez son voisin Qu'est ce qu'un PPRif Coupures démarches Définition PIDAF PIDAF initiative de maîtrise d'œuvre PIDAF étude de travaux d'équipement Convention de pâturage suite juridique d'un incendie suite juridique d'un incendie - modèles lettres Parc naturel régional définition Réserve naturelle régionale Zone Importante pour le Conservation des Oiseaux Natura 2000 Natura 2000 document d'objectif Contrat Natura 2000 cadre juridique Natura 2000 Charte Natura 2000 Conséquences d'un périmètre de protection de captage de sources intérêts mares Trame verte Lignes EDF Lignes Télécom Engagements EDF RTE Donner un mandat dans le cas d'une vente de bois Randonnées PDIPR convention ECIF Petites parcelles Charte territoire forestier Définition juridique d'une forêt Gardes particuliers intérêt Gardes particuliers recrutement Gardes particuliers compétences Gardes particuliers formation et gestion Enquête publique Expropriation Défrichement définition Procédure défrichement Défrichement dispense Les bonnes questions avant coupe coupe de bois, code forestier ? Coupe avec PSG Coupe sans PSG, propriété supérieure à 25 h Coupe de bois, code urbanisme Coupes zone de protection Incendie conséquences Non respect des règles d'autorisation de coupe Coupe avec allègements fiscaux DFCI réglementation 04 DFCI emploi du feu 04 Incendie emploi du feu 05 Brûlage dirigé 05 DFCI réglementation 06 Incendie emploi du feu 06 DFCI réglementation 13 Emploi du feu particulier 13 DFCI accès massif 13 DFCI réglementation 83 Emploi du feu 83 Accès massif 83 DFCI réglementation 84 DFCI emploi du feu 84 DFCI accès massif 84 Réglementation DFCI aux abords des voies Servitudes DFCI Conseil départemental chasse et faune sauvage Commission dégâts de gibier Plan de chasse Commission plan de chasse Demande plan de chasse 04 Demande plan de chasse 06 Demande plan de chasse 84 Propriétaire droit de chasse/non chasse 0pposition à la chasse ACCA Enclos de chasse Chemin quelle catégorie Chemin privé Chemin d'exploitation Chemin rural Chemin rural question Carraire Statuts de chemins tableau Réglementation circulation Gestion forestière et archéologie Comparaison N-EBC PLU zone naturelle (N) Espace boisé à conserver EBC Etude d'impact Notice d'impact POS/PLU Ruines Peut on se clore ? Démarches pour clôturer Clôture de protection Obligation lors de la plantation Biens Non Délimités Situer sa parcelle forestière Retrouver les limites de sa parcelle boisée Régime d'un cours d'eau Droits et devoirs des riverains Dispositif pour favoriser l'entretien des cours d'eau Propriété source Réglementation mares Réglementation création mare Site classé droits et recours Site classé conséquences Site inscrit ZNIEFF Arrêté de biotope Forêt de protection définition Forêt de protection conséquences Directive paysagère Ma parcelle est située dans un parc national Protection des espèces animales et végétales Listes des espèces protégées ZPPAUP Abords des monuments historiques Article L11 Gestion durable et Natura 2000 Coupe levée de présomption salariat Levée de présomption exploitant forestier Levée de présomption agriculteur Levée de présomption particulier Travaux levée de présomption salariat Levée de présomption salariat entreprise Travaux levée de présomption particulier et agriculteur Mesures d'embauche temporaires en forêt Groupement d'employeurs Vol champignons Délits en forêt Que faire contre les décharges sauvages Que faire lorsque des arbres tombent sur la voie publique Taxe de séjour Groupement des petites parcelles Conservation des hypothèques Les servitudes Déclaration d'intérêt général comment s'y prendre Déclaration d'intérêt général intérêt ASL généralités ASL constitution ASL fonctionnement ASL obligations durée  Statistiques Les chiffres de la forêt régionale Renseignements sur internet Evolution de la forêt privée du 04 Évolution de la forêt privée du 05 Évolution de la forêt privée du 06 Évolution de la forêt privée du 13 Évolution de la forêt privée du 83 Évolution de la forêt privée du 84 Fiches Une question, une réponse

Technique Comment fonctionne un arbre Résineux des collines calcaires Nom des lianes dans les collines calcaires Plantes herbacées des collines calcaires Feuillus des collines provençales Caractéristiques de quelques essences Les étages méditerranéens Caractéristique étage méso méditerranéen Caractéristique étage supraméditerranéen Dynamique végétation Perdrix rouge Faisan commun Lièvre d'Europe Lapin de garenne Chevreuil et forêt Cerf et forêt Sanglier et forêt Environnement notions fondamentales biodiversité Gestion durable et propriétaire Station forestière Surface terrière Biographie parcs Travaux préparatoires au boisement Boisements nombre d'arbres selon leur densité Différents types de mycorhize Application mycorhization Mycorhization Paillage Utilisation des phytocides Dévitaliser les souches Les plants forestiers comment choisir Décrire ses peuplements Régénération naturelle cèdre et sapin Régénération naturelle cyprès Éclaircie de rattrapage Règles de croissance des peuplements forestiers Taille de formation des feuillus Outils gestion durable Ripisylve Ripisylve entretien restauration mares création mares entretien mares La pelle araignée Lame broyeuse Sol acide sol calcaire Cormier Risque incendie Coupures définition Coupures avec quoi 1 Coupures avec quoi 2 Oliveraies calendrier Oliveraies coût plantation Oliveraies, coûts annuels d'entretien ? Oliveraies coût rénovation Méthode de débroussaillement Brûlage dirigé Avantages pastoralisme Quels arbres conserver après incendie Reconnaître les dégâts de gibier indicateur de gibier protection gibier Classer les bois Que faire des rémanents de coupes Planter des arbres truffiers Entretenir sa plantation truffière Production de truffe Truffières naturelles Conduire une gestion cynégétique de sa forêt Favoriser les petit gibier  Organismes Restauration des Terrains de Montagne Comité Communal Feux de Forêt Le réseau de suivi des dommages forestiers DRAF et SERFOB DDT DDTM La Diren Le Conseil Régional et la forêt L'Observatoire de la forêt méditerranéenne Le Conseil Général et la forêt Actions forestières du Conseil Général des Bouches du Rhône Le maire et la foret Fédération nationale des communes forestières Qu'est ce qu'un pays Organismes de la forêt privée Syndicats forestiers Présentation forêt privée en anglais CRPF Forêt privée Alpes de Haute Provence Forêt privée Hautes Alpes Forêt privée Alpes Maritimes Forêt privée Bouches du Rhône Forêt privée Var Forêt privée Vaucluse Provence forêt Groupement forestier Forestour Association Foncière Pastorale Association Foncière Forestière Chambre agriculture et la forêt Organisation de la chasse en France ? Office de la chasse et de la faune sauvage Fédération départementale des chasseurs Cemagref Association Forêt Cellulose Société du Canal de Provence L'entente départementale Office National des Forêts  Economique Devis de boisement Petit matériel Patrimoine forêt : les bonnes questions Coût création brise vent Coût plantation noyer Méthodes de débroussaillement 3 fonctions de la forêt Qu'est-ce que le Taux Interne de Rentabilité Revenus forestiers Choix d'un tarif de cubage Caractéristiques bois de papeterie Scie mobile, Intérêt et Fonctionnement Scie mobile, Rendements et Coût des sciages Choix du bois combustible Formes bois énergie caractéristiques bois énergie Coût du bois bûche Coût de la plaquette forestière Choix du propriétaire Quel équipement pour le bois énergie Aides financières reportage Produits de la forêt méditerranéenne commercialisables Produits de la forêt méditerranéenne intérêt culinaire Autre ressource à valoriser le champignon Principales espèces de champignons recherchés Peut on commercialiser les feuillages Produits de la forêt méditerranéenne intérêt décoratif Différents modes de vente Coupes de bois estimation Modèle contrat de vente Trouver achat et vente de forêt Programmes d'initiative communautaire leader + Que finance le Fond De Gestion de l'Espace Rural dans le 13 Aide au broyage des rémanents  Fiscal Usufruitier ses droits et ses devoirs Statut des intervenants Règles fiscales agriculteur Règles fiscales propriétaire non agriculteur Impôts généralités N° SIREN Incendie conséquences fiscales Achat forêt Succession donation forêt Impôts Solidarité Fortune allégement Impôts Solidarité Fortune modèle d'engagement Donation anticipée de ma forêt Taxe foncière propriété non bâtie Exonération de la taxe foncière Dégrèvement en cas de sinistre Déclaration de revenu de chasse Coupe et déclaration fiscale DEFI forêt DEFI travaux Taxe Valeur Ajoutée obligatoire TVA assujettissement volontaire TVA récupération TVA Taux Association Syndicale Libre fiscalité  Gestion Accueil 1 Accueil 2